Sommaire
QUESTIONS/RÉPONSES CERIB
QUALITÉ
Performance environnementale – Comprendre le facteur humain – 1er volet : les immeubles de bureaux
JURIDIQUE
Incendie – La garantie obligatoire
Fiche « Expertise judiciaire » – Même avec réserves, réception signifie fin de travaux et du contrat d’entreprise
Fiche « Expertise judiciaire » – La mise en cause de l’architecte est-elle possible en marché public de 10 ans après la réception, sur le fondement de sa responsabilité contractuelle de droit commun ?
TECHNIQUES
Eaux pluviales – Renforcer mais aussi sécuriser le traitement à la parcelle
Piscines et centres aquatiques – Les enjeux structurels et énergétiques
Poutres en I – Quand l’économie de matière offre de multiples avantages
Capteurs solaires thermiques – Un CPT pour accompagner les Eurocodes
Fiche pathologie bâtiment – Les attaques de bois par les agents biologiques (avec les spécificités DROM)
EUROPE
Changement climatique – Pour une bioéconomie circulaire
PRESCRIPTION
Outils – Le BIM investit le chantier grâce à la réalité augmentée
Fenêtres – La filière suit l’évolution du bâtiment
Numéro
172
Date
Janvier - Février 2019
-
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Tous les articles du numéro 172
Outils – Le BIM investit le chantier grâce à la réalité augmentée
Démocratisée sur smartphone pour des applications ludiques ou touristiques, la réalité augmentée ou mixte fait ses preuves sur le chantier avec différents cas d’usage comme la vérification de réservations, la détection de conflits entre les réseaux et le gros oeuvre, ou encore le contrôle technique.
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Questions/Réponses du Cerib – 172
Établissement d'utilité publique institué en 1967, à la demande de l'industrie du béton, le Cerib est placé sous la tutelle du ministre chargé de l'Industrie. Il a pour mission d'appuyer le développement de l'activité des produits préfabriqués en béton. Avec 160 collaborateurs et un haut niveau d'équipements d'essais des structures sur 15 000 m² de laboratoires, le Cerib répartit à parts égales son activité entre études et recherches, normalisation et certification, appui technique et transfert de connaissances.
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Performance environnementale – Comprendre le facteur humain
La consommation énergétique constatée dans des bâtiments construits ou rénovés pour être performants dépasse souvent les prévisions. L’analyse de ces écarts souligne l’importance du facteur humain dans la performance environnementale des bâtiments. Mais culpabiliser les occupants est improductif, et de remarquables évolutions ont pu aboutir grâce à un ensemble d’actions mêlant recherche, sensibilisation, animation, gestion technique et investissements ciblés.
1er volet : les immeubles de bureaux
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Incendie – La garantie obligatoire
La loi Spinetta permet à la victime de s’exonérer de toute démonstration d’une faute par l’apparition du principe de présomption de responsabilité visé à l’article 1792 du Code civil. Dans la mouvance d’un régime juridique toujours plus protecteur du maître d’ouvrage, il semble que le cas particulier de l’incendie des ouvrages ne soit pas une exception. Panorama de l’évolution du régime juridique attaché à l’incendie en cours de travaux et après réception, démontrant une justice toujours plus attachée au principe de la réparation intégrale.
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Fiche « Expertise judiciaire » – Même avec réserves, réception signifie fin de travaux et du contrat d’entreprise
Monsieur X a confié la réalisation d’une piscine à la société A et la réception a été prononcée avec des réserves. La société A a été placée en redressement judiciaire puis un jugement du 21 avril 2015 a ordonné la cession de ses activités à la société B, à laquelle s’est substituée la société C. Constatant des désordres, M. X a régularisé une déclaration de sinistre auprès de G, en sa qualité d’assureur couvrant la RCD du constructeur et, en référé, assigne la société C pour voir ordonner l’exécution des travaux réservés sous astreinte ; le liquidateur judiciaire de la société A est intervenu volontairement à l’instance.
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Fiche « Expertise judiciaire » – La mise en cause de l’architecte est-elle possible en marché public plus de 10 ans après la réception, sur le fondement de sa responsabilité contractuelle de droit commun ?
Un architecte se voit confier par un établissement public la construction d’une résidence pour personnes âgées. La réception des travaux est prononcée par le maître d’ouvrage en mars 1995, et tout se déroule normalement pendant la période de garantie décennale. Ce n’est que 15 ans après la réception des travaux, que sont déclarées aux assureurs des infiltrations par la toiture et les murs de l’immeuble. Après une expertise amiable infructueuse, l’affaire est portée, en octobre 2011, devant le tribunal administratif, qui désigne un expert judiciaire.
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Eaux pluviales – Renforcer mais aussi sécuriser le traitement à la parcelle
Les règlements d’urbanisme déploient des obligations de rétention et d’infiltration des eaux pluviales à la source. Ces ouvrages doivent être définis le plus en amont possible, de manière à mieux les intégrer dans la conception globale des projets… et à prévenir les risques éventuels de sinistre.
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Piscines et centres aquatiques – Les enjeux structurels et énergétiques
Les équipements municipaux qui maillent le territoire sont vieillissants. Réhabilitation lourde ou construction neuve, les chantiers de piscines sont complexes et demandent un savoir-faire spécifique.
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Poutres en I – Quand l’économie de matière offre de multiples avantages
Avec leurs deux membrures en bois et leur âme de bois ou de métal, les poutres en I économisent la matière, à performances mécaniques équivalentes à celles des poutres pleines. Le point sur la fabrication, les usages et les performances de cet élément de structure remarquablement efficace.
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Capteurs solaires thermiques – Un CPT pour accompagner les Eurocodes
Plus accessible que les Eurocodes, le Cahier de Prescriptions Techniques (CPT) sur la fixation des capteurs solaires thermiques permet de mieux comprendre la manière de dimensionner leurs éléments de fixation. D’ici deux ans, l’essentiel de son contenu devrait être intégré à la nouvelle version du NF DTU 65.12.
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Changement climatique – Pour une bioéconomie solidaire
Suite au rapport du 8 octobre du Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (Giec), pointant que les États n’avaient pas respecté leurs engagements de l’Accord de Paris, la Commission européenne a rédigé une Communication pour « une bioéconomie durable pour l’Europe ».
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Fenêtres – La filière suit l’évolution du bâtiment
Intégration de multiples fonctions, développement de dimensions XXL, recherche esthétique… Revue des nouvelles solutions apparues en 2018 dans le domaine des fenêtres, à l’occasion de deux salons phares.