Le constat

Les principaux désordres liés aux systèmes d'assainissement autonome sont :

• l'apparition d'odeurs nauséabondes, dues à une mauvaise ventilation de la fosse septique toutes eaux ;
• le débordement de la fosse, voire la remontée d'effluents dans les appareils sanitaires, dû à une mauvaise évacuation des eaux usées ;
• l'engorgement et la pollution du terrain par des eaux non ou insuffisamment traitées, également dus à une mauvaise évacuation des eaux usées.

Le diagnostic des désordres

La loi sur l'eau du 3 janvier 1992 a imposé une obligation générale d'assainissement sur l'ensemble du territoire, dont l’application pouvait s’étaler jusqu’au 31 décembre 2005. Cette imposition est maintenant codifiée dans le code des collectivités territoriales (article L2224-8 issu de l’article 54 de la loi 2006-1772 du 30-12-2006). Le but de cet assainissement est de canaliser les eaux usées, de les épurer par traitement puis de les rejeter dans le milieu naturel. Pour des raisons économiques, une filière d'assainissement autonome est souvent la seule solution.

Les odeurs nauséabondes sont la marque d'une insuffisance voire d'une absence totale de ventilation de la fosse septique toutes eaux. Elles proviennent de l'accumulation d'hydrogène sulfuré (H2S) généré lors de la fermentation liée au prétraitement des eaux usées. Ce gaz, à l'odeur caractéristique d'œuf pourri, attaque les fosses en béton et particulièrement les tampons.

Une mauvaise évacuation des eaux usées est souvent le résultat d'une inadaptation de la solution retenue pour l'épandage, par rapport au sol. Les tranchées filtrantes à faible profondeur, habituellement employées, nécessitent un sol avec une perméabilité optimale afin d'épurer les eaux et les évacuer. Ces deux conditions sont en fait antagonistes : pour être épurées, les eaux doivent être filtrées et donc ne pas s'infiltrer trop rapidement dans le sol, mais en même temps, l'évacuation des eaux doit être continue pour ne pas saturer le terrain. Si le sol n'est pas satisfaisant, il faut donc envisager l'épuration dans un terrain reconstitué, au travers d'un filtre à sable vertical ou un tertre filtrant.
S'étant révélée très peu efficace, la solution par filtre à sable horizontal n'est plus visée par le DTU.

Les autres causes de mauvaise évacuation des eaux :

• colmatage du préfiltre dû à la saturation de la fosse ;
• colmatage dans le regard dû aux dépôts (graisses, savon, corps étrangers, feuilles, sables,…) ;
• drains du plateau d'épandage bouchés par des boues, des racines,… ;
• défaut de pose de la fosse elle-même.

Les points sensibles

• loi 2006-1772 du 30-12-2006 sur l'eau et les milieux aquatiques ;
• arrêté interministériel du 6 mai 1996 ;
• le DTU 64.1 d'août 1998 (NF XP P 16-603) indique les caractéristiques et la mise en oeuvre de l'installation et de ses équipements ;
• les articles R211-25 et suivants du code de l'environnement relatifs à l'épandage des boues issues du traitement des eaux.

Les conseils de prévention