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La prévention produits (C2P)

Les références des Règles professionnelles acceptées par la C2P

Mise à jour Janvier 2017

Les références ci-après vous permettent de vous procurer les Règles ou Recommandations professionnelles acceptées par la C2P et listées dans sa publication semestrielle.

L'intitulé de chaque Règle ou Recommandation est suivi des informations suivantes :

  • la date d'édition du document ;
  • le ou les organisme(s) professionnel(s) auteur(s) ou coauteur(s) ;
  • l'organisme ou la société d'édition du document, et éventuellement le prix du document ;
  • l'accès direct au site Internet, s'il existe, pour obtenir le document ;
  • éventuellement, des remarques ou limitations du champ accepté.

En fin du document, vous trouverez les coordonnées des organismes ou sociétés d'édition.

RAPPEL - Les Règles professionnelles acceptées par la C2P sont classées en deux parties : les Règles professionnelles acceptées par la C2P, et celles acceptées par la C2P avec suivi du retour d'expérience. Dans la liste ci-dessous, la mention « Règles professionnelles acceptées par la C2P avec suivi du retour d'expérience » est systématiquement précisée le cas échéant.

Structure

Conception, calcul, exécution et contrôle des tirants d'ancrage (Recommandations TA 95)
Date d'édition :
septembre 1995.
Auteur :
CFMS - Comité français de la mécanique des sols et travaux de fondations.
Éditeur :
Éditions EYROLLES - 28.03 €  
Internet :
http://www.eyrolles.com/
Ouvrages en béton confectionné avec du granulat recomposé, béton de bâtiment de catégorie A ou B de résistance ≤ C25/30 (Règles professionnelles)
Date d'édition :
juin 2008.
Auteur :
FFB / UMGO.
Internet :
http://www.umgo.ffbatiment.fr/
Remarques :
disponible uniquement pour les adhérents de l'UMGO.

Façade, bardage

Construction en paille - Règles CP 2012 (Remplissage isolant et support d'enduit) (Règles professionnelles)
Date d'édition :
octobre 2011.
Auteur :
RFCP.
Éditeur :
GROUPE MONITEUR - 36.00 € TTC
Internet :
http://www.editionsdumoniteur.com/
Remarques :
Après avoir fait l'objet d'un suivi d'expérience pendant 4 ans, ces Règles ont reconduites et maintenant acceptées par la C2P sans suivi du retour d'expérience.
Entretien et rénovation de systèmes d'isolation thermique extérieure « ETICS » (Règles professionnelles)
Date d'édition :
janvier 2010 (révision).
Auteur :
UPPF / SFJF.
Éditeur :
Diffusion des techniques et spécialités du bâtiment - 12.66 € TTC

Couverture, toiture, étanchéité

Conception et réalisation des terrasses et toitures végétalisées (Règles professionnelles)
Date d'édition :
novembre 2007.
Auteur :
ADIVET / CSFE / SNPPA / UNEP.
Éditeur :
Diffusion des techniques et spécialités du bâtiment - 20.00 € TTC ou disponible gratuitement sur le site Internet.
Internet :
http://www.etancheite.com/
Pose à faible pente des tuiles de terre cuite à emboîtement ou à glissement à relief (Règles professionnelles)
Date d'édition :
septembre 2015.
Auteur :
UNCP
Éditeur :
Sogi Communication - Gratuit  
Internet :
http://www.uncp.ffbatiment.fr/
Remarques :
téléchargement gratuit sur Internet.
Réfection complète des couvertures en bardeaux bitumés (Règles professionnelles)
Date d'édition :
septembre 1996.
Auteur :
CSNE / UNCP.
Éditeur :
Diffusion des techniques et spécialités du bâtiment - 5.00 € TTC
Internet :
http://www.joints-et-facades.asso.fr/
Systèmes d'étanchéité liquide appliqués sur planchers extérieurs en maçonnerie dominant des parties non closes de bâtiment (Règles professionnelles)
Date d'édition :
septembre 1999.
Auteur :
APSEL / CSFE / SFJF.
Éditeur :
Diffusion des techniques et spécialités du bâtiment - 10.67 € TTC
Internet :
http://www.joints-et-facades.asso.fr/
Travaux d'étanchéité à l'eau pour application de SEL sur les dalles de parking (Règles professionnelles)
Date d'édition :
décembre 2013 (édition n° 1).
Auteur :
APSEL / CSFE.
Internet :
http://www.etancheite.com/
Remarques :
téléchargement gratuit sur Internet.
Travaux d'étanchéité à l'eau pour application de SEL sur les rampes de parking (Règles professionnelles)
Date d'édition :
mai 2012.
Auteur :
APSEL / CSFE.
Internet :
http://www.etancheite.com/
Remarques :
téléchargement gratuit sur Internet.
Travaux d'étanchéité à l'eau réalisés par application de systèmes d'étanchéité liquide sur planchers intermédiaires et parois verticales de locaux intérieurs humides (Règles professionnelles)
Date d'édition :
mars 2010.
Auteur :
APSEL / CSFE.
Éditeur :
Diffusion des techniques et spécialités du bâtiment - 17.94 € TTC ou disponible gratuitement sur le site Internet.
Internet :
http://www.etancheite.com/

Menuiserie, vitrage

Cloisons mobiles (Règles professionnelles)
Date d'édition :
juillet 2007.
Auteur :
SNFA.
Éditeur :
Annales du bâtiment et des travaux publics - Gratuit  
Internet :
http://www.snfa.fr/
Remarques :
téléchargement gratuit sur Internet.
Conception et mise en œuvre des installations en verre trempé (Règles professionnelles)
Date d'édition :
novembre 2004.
Auteur :
FFPV.
Éditeur :
Fédération française des professionnels du verre - Gratuit  
Fabrication et recommandations de mise en œuvre des huisseries, et bâtis et cadres métalliques en tôle d'acier fabriqués industriellement, et destinés aux portes intérieures en bois (Règles professionnelles)
Date d'édition :
décembre 2012.
Auteur :
ATF-BPT
Éditeur :
Association technique des fabricants de blocs-portes techniques - Gratuit  
Internet :
http://www.batibois.org/
Règles de conception, de mise en œuvre et de collage des stabilisateurs en verre sur chantier (Règles professionnelles)
Date d'édition :
novembre 2009.
Auteur :
FFPV
Éditeur :
Fédération française des professionnels du verre - Gratuit  
Vérandas à structure aluminium (Règles professionnelles)
Date d'édition :
juillet 2011.
Auteur :
SNFA
Éditeur :
Syndicat national de la construction des fenêtres, façades et activités associées - Gratuit  
Internet :
http://www.fenetrealu.com/
Remarques :
pas d'exemplaire papier, uniquement téléchargeable sur le site Internet.

Mise en œuvre des matériaux

Exécution d'ouvrages en bétons de chanvre : mur en béton de chanvre, isolation de sol en béton de chanvre, isolation de toiture en béton de chanvre, enduits en mortier de chanvre (Règles professionnelles)
Date d'édition :
juillet 2012.
Auteur :
ASSOCIATION CONSTRUIRE EN CHANVRE.
Éditeur :
Société d'édition du bâtiment et des travaux publics - 14.00 € TTC
Internet :
http://www.sebtp.com/
Remarques :
ces Règles professionnelles ont été acceptées par la C2P avec suivi du retour d'expérience. Dans ce cadre, l'obligation d'une formation ou d'un VAE (Validation des acquis de l'expérience) pour les metteurs en œuvre des techniques visées par ces Règles ainsi qu'un suivi du retour d'expérience tous les deux ans sont demandés par la C2P.
Mise en œuvre des enduits sur supports composés de terre crue (Règles professionnelles)
Date d'édition :
mars 2012
Auteur :
FFB / RÉSEAU ÉCOBÂTIR / FNSCOP BTP / ENTPE
Éditeur :
Société d'édition du bâtiment et des travaux publics - 10.00 € TTC
Remarques :
ces Règles professionnelles ont été acceptées par la C2P avec suivi du retour d'expérience. Dans ce cadre, l'obligation d'une formation ou d'un VAE (Validation des acquis de l'expérience) pour les metteurs en œuvre des techniques visées par ces Règles ainsi qu'un suivi du retour d'expérience tous les deux ans sont demandés par la C2P.
Technique de construction des murs en pierre sèche (Règles professionnelles)
Date d'édition :
En cours de publication
Auteur :
-
Remarques :
ces Règles professionnelles ont été acceptées par la C2P avec suivi du retour d'expérience. Dans ce cadre, l'obligation d'une formation ou d'un VAE (Validation des acquis de l'expérience) pour les metteurs en œuvre des techniques visées par ces Règles ainsi qu'un suivi du retour d'expérience tous les deux ans sont demandés par la C2P.

Coordonnées des organismes ou sociétés d'éditions

ABTP - Annales du bâtiment et des travaux publics

9, rue La Pérouse
75784 Paris Cedex 16  

Tél. : 01 40 69 53 09
Fax : 01 47 23 54 16

ATF-BPT - Association technique des fabricants de blocs-portes techniques

6, avenue de Saint-Mandé
75012 Paris  

Tél. : 01 43 45 53 43
Fax : 01 43 45 52 42

DTSB - Diffusion des techniques et spécialités du bâtiment

6-14, rue La Pérouse
75784 Paris Cedex 16  

Tél. : 01 56 62 10 00
Fax : 01 56 62 10 01

EYROLLES - Éditions EYROLLES

61, boulevard Saint-Germain
75420 Paris Cedex 05  

Tél. : 01 44 41 46 23
Fax : 01 44 41 11 14

FIBC - Fédération de l'industrie bois construction

6, avenue de Saint-Mandé
75012 Paris  

Tél. : 01 43 45 53 43
Fax : 01 43 45 52 42

FFPV - Fédération française des professionnels du verre

10, rue du Débarcadère
75852 Paris Cedex 17  

Tél. : 01 40 55 13 55
Fax : 01 40 55 13 53

Éditions LE MONITEUR - GROUPE MONITEUR

Antony Parc 2 - 10, place du Général de Gaulle - La Croix de Berny - BP 20156
92186 Anthony Cedex  

Tél. : 01 79 06 73 33
Fax :  

SEBTP - Société d'édition du bâtiment et des travaux publics

6-14, rue La Pérouse
75784 Paris Cedex 16  

Tél. : 01 40 69 53 16
Fax : 01 47 23 54 16

SNFA - Syndicat national de la construction des fenêtres, façades et activités associées

10, rue du Débarcadère
75852 Paris Cedex 17  

Tél. : 01 40 55 11 80
Fax : 01 40 55 11 81

SNI - Syndicat national de l'isolation

10, rue du Débarcadère
75852 Paris Cedex 17  

Tél. : 01 40 55 13 70
Fax : 01 40 55 13 69

UMGO - Union de la maçonnerie et du gros œuvre

7, rue La Pérouse
75784 Paris Cedex 16  

Tél. : 01 40 69 51 59
Fax : 01 47 20 06 62

SOGI - Sogi Communication

20, rue de la Fédération
75015 Paris  

Tél. : 01 42 81 94 00
Fax : 01 42 81 98 07