Les anciennes publications de la C2P depuis 2000

Vous pouvez télécharger toutes les anciennes éditions des publications de la C2P, depuis leur création en 2000.

Les listes Afac 1990-1998

Jusqu'en 1998, l'Association française des assureurs construction (Direction Construction de l'Apsad à partir de 1996) avait été chargée d'examiner les Avis Techniques et d'indiquer ceux qui, à son avis et dans certaines limites ou conditions, devaient permettre la réalisation d'ouvrages présentant un risque « normal ».

Vous pouvez télécharger ci-après les listes Afac éditées entre 1990 et 1998. Elles recensent les ouvrages, produits ou procédés présentant un risque « normal ».
La conclusion de l'AFAC à un «risque normal» ne vaut que si sont respectées:

• d'une part, les prescriptions et conditions de validité de l'Avis Technique et des documents qui lui sont annexés ou auxquels il fait renvoi ;
• d'autre part, les éventuelles limitations ou conditions complémentaires formulées par l'AFAC.

Attention pour certains Avis Techniques, il est fait référence à des renvois figurant à la fin de chaque liste.